Mentions légales

Date d’entrée en vigueur : 20 novembre 2025

1. IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

Dénomination : SECURIZONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 100,00 €
Président : Etienne, Louis, Jean CONILL
Adresse : 18 Rue Mozart, 89400 Bonnard, France
Téléphone : 06 62 68 87 07
Email : contact@securizone.fr
Site web : https://securizone.fr

SIREN : 932 409 584
SIRET : 932 409 584 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR91932409584
Code NAF/APE : 90.02Z – Activités de soutien au spectacle vivant
Date de création : 29 août 2024

 

2. DIRECTEUR DE PUBLICATION

SECURIZONE
Représentée par : Etienne, Louis, Jean CONILL (Président)

 

3. HÉBERGEMENT

Hébergeur du site : O2SWITCH
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/

 

4. CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT

Conception, développement et maintenance : Miinde Web
Email : contact@miinde.fr

 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, structure, mise en page, logos personnalisés, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.

Les contenus originaux (textes, logos personnalisés, etc.) appartiennent à SECURIZONE.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6. RESPONSABILITÉ

6.1 Responsabilité de l’éditeur

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Toutes les informations indiquées sur le site https://securizone.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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  • Droit d’opposition

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SECURIZONE
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Tout litige en relation avec l’utilisation du site securizone.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Sens (Yonne).

La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.

 

Dernière mise à jour : 20 novembre 2025